Lois françaises : celles dont vous ignoriez peut-être

Selon un fameux principe de droit : « nul n’est censé ignorer la loi ». Cependant, il y en a certainement quelques-uns que vous ne connaissez pas. Cela peut être en partie parce qu’elles ne s’appliquent pas à vous. Mais il faut dire aussi que certaines sont assez insolites.

  1. Savez-vous que si vous possédez un cochon, de quelques espèces que ce soit, la loi française vous interdit de l’appeler Napoléon ? Cela date du règne de ce roi et reste encore applicable de nos jours. Attention !
  2. À l’époque où le train était un moyen de transport en vogue, quelques réglementations concernant l’utilisation de ce dernier ont aussi été élaborées, dont une qui ne risque pas de ravir les jeunes. En effet, il était interdit de s’embrasser dans le train. Et la loi n’a pas encore été révolue. On est tout de même en droit de se demander si cela s’applique au métro.
  3. Selon la loi sur la propriété immobilière, vous êtes titulaires d’un espace aérien si vous avez un terrain. En effet, vous êtes titulaire de ce qu’il y a en dessus et en dessous de votre terre. Techniquement, les combles de Paris appartiennent donc à ceux qui ont une propriété au-dessus.
  4. Même les programmations des chaines de radio sont réglées par la loi française. De 8 heures à 20 heures, les ondes doivent passer 70 % de musique française. Ceci explique que les tubes français n’ont aucun mal à se faire connaitre. Ce n’est pas uniquement dû aux talents des artistes.
  5. Vous connaissez certainement les règlements concernant les poubelles parisiennes. Vous ne devez pas les laisser trainer dehors. Vous devez uniquement les sortir quand les éboueurs passent. Il y a aussi des heures que vous devez respecter pour ce faire. En fait, ce n’est pas fait aux hasards. Les poubelles sont depuis toujours considérées par la loi comme des armes mortelles. Allez comprendre !
  6. Vous avez l’habitude de boire un verre au travail ou d’emporter un pack de bière dans vos lieux de pose ? Savez-vous que vous enfreigniez la loi ? En effet, toutes boissons alcoolisées sont interdites sur les lieux de travail. Faites attention pendant la prochaine fête d’entreprise.
  7. Si vous habitez Laigneville dans l’Oise, faites attention à vos fins de jours. En effet, selon la loi, mourir chez vous constitue une infraction. Cependant, on se demande encore quelle sera la peine encourue.
  8. Mesdames, savez-vous aussi qu’avant 2012, vous n’aviez pas le droit de vous habiller en homme sans l’aval de la préfecture de police de votre région. Heureusement que la situation a bien changé depuis.